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Article 1 — Objet

Les présentes conditions de service (« Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation du site [URL DU SITE], édité par Somegis, [FORME JURIDIQUE] au capital de [MONTANT] €, SIRET [NUMÉRO], siège social [ADRESSE]. En accédant au site, vous acceptez pleinement ces Conditions. Les conditions spécifiques à l'achat de nos montres sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.

Article 2 — Accès au site

Somegis met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, sans garantie absolue. Le site peut être temporairement suspendu pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure, sans que la responsabilité de Somegis puisse être engagée.

Article 3 — Création de compte

La création d'un compte client permet de suivre vos commandes, gérer vos informations et accéder à votre historique d'achats. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à conserver la confidentialité de vos identifiants. Somegis se réserve le droit de suspendre tout compte en cas d'usage frauduleux ou de non-respect des présentes Conditions.

Article 4 — Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site www.somegis.fr conformément à sa destination et à ne pas :

Porter atteinte au bon fonctionnement du site (virus, intrusion, surcharge)
Utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales
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Article 5 — Avis et contenus clients

Si vous publiez un avis ou un commentaire sur nos produits, vous garantissez qu'il reflète votre expérience personnelle et ne contient aucun propos diffamatoire, injurieux ou contraire à l'ordre public. Somegis se réserve le droit de modérer ou retirer tout contenu ne respectant pas ces règles.

Article 6 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (logo Somegis, textes, photographies de montres, charte graphique, arborescence) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Somegis. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Article 7 — Liens hypertextes

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Article 8 — Limitation de responsabilité

Somegis ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site, ni des interruptions, bugs ou incompatibilités techniques liés à votre équipement.

Article 9 — Modification des Conditions

Somegis se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de votre visite.

Article 10 — Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux de Toulouse seront compétents.